Déposée le 5 septembre 2011 par monsieur RANGAMA Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est monsieur RANGAMA Gérard domicilié(e) 3, rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque SOLEIL MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur RANGAMA Gérard - 3, rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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